Fichier:1894 paris-rouen - albert lemaître (peugeot 3hp) 1st.jpg

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Description

Description
English: #65 Albert Lemaître in Peugeot 3hp at 1894 Paris-Rouen race (2nd place)
but judged the official winner. Adolphe Clément is the front seat passenger.
Date
Source http://www.mininova.org/tor/533187
Auteur Auteur inconnuUnknown author


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  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
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Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

date de fondation ou de création

22 juillet 1894Grégorien

type MIME

image/jpeg

somme de contrôle

813d589c937c2fabd5bb229b38c87ffc1ae5200d

méthode de détermination : SHA-1

taille des données

363 265 octet

hauteur

768 pixel

largeur

1 002 pixel

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel17 mars 2016 à 21:36Vignette pour la version du 17 mars 2016 à 21:361 002 × 768 (355 kio)wikimediacommons>Skblzz1better

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