Fichier:CFP 10000 recto.jpg

De Anekdotos

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Description

Description
Français : Billet en francs Pacifique (série de 2014)
Date
Source http://www.ieom.fr/
Auteur Institut d'émission d'Outre-mer

Conditions d’utilisation

Public domain L’image ci-dessus représente un billet ou des pièces émises en francs français. D'après un arrêté de la Cour de Cassation du 5 février 2002 (voir [1]), ils ne sont pas protégés par le code de la propriété intellectuelle. En effet, les francs français sont émis par des établissements publics et non par un auteur, et ils sont affectés à l'intérêt général. Voir COM:CUR France.

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actuel3 avril 2015 à 12:07Vignette pour la version du 3 avril 2015 à 12:07485 × 256 (175 kio)wikimediacommons>SuperbenjaminUser created page with UploadWizard

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